Dominique Bray

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bray (Dominique, Marie, Georges)
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Dijon ; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000433705(source JORF)
nomination
01 Janvier 200401/01/2004
De: Dominique Bray
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Conseiller à la cour d'appel de Dijon
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_debut="2001-07-31"
date_fin="2004-07-30"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000758225(source JORF)
nomination
26 Juillet 200126/07/2001
De: Dominique Bray
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée
président de chambre à la cour d'appel de Dijon
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
Cour d'appel de Dijon
date_debut="2001-07-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000769768(source JORF)
admission
13 Avril 200113/04/2001
De: Bray (Dominique, Marie, Georges)
président de chambre à la cour d'appel de Dijon. Chevalier du 28 juillet 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-07-28"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
promotion
15 Mai 199915/05/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.